Droit

Systèmes juridiques et normatifs

Description : L’objectif de ce cours, à travers un exemple concret, est de permettre aux élèves de se familiariser avec l’environnement normatif de l’ingénieur. Un cours permettra de présenter les services de l’Etat et leurs rapports avec les collectivités territoriales ainsi que les différents niveaux normatifs. Une partie pratique permettra de mettre en œuvre un cas concret, par exemple l’implantation d’un champ photovoltaïque, une unité de méthanisation, un champ d’éoliennes, etc.

Acquis d’apprentissage : À l’issue de ce cours les élèves auront acquis des connaissances sur les systèmes juridiques et normatifs qui influencent la pratique de l’ingénieur, notamment ceux régissant la protection de l’environnement et la transition écologique.

Modalités d’évaluation : L’évaluation s’effectuera en notant la note de synthèse rédigée selon les indications données en TD, sur la base des documents examinés.

Responsable de cours :

• Damien Rontani
• Hervé Frezza-Buet

Identifiant Geode : SPM-HEP-020

CM :

1. Acteurs et instruments de la transition énergétique (3.0 h)
2. Appréhender les grands ensembles normatifs (3.0 h)

TD :

1. présentation du projet (1.5 h)
2. identifier les démarches à accomplir (urbanisme, environnement) et les interlocuteurs (3.0 h)
3. rédaction de la note de synthèse (1.5 h)